Fiche

 

Démocratie, cohérence et transparence : vers une constitutionnalisation de l’Union européenne ?

Auteur(s):
Lucia Serena Rossi, Marianne Dony

Collection : Etudes européennes

Discipline(s) :

Parution: 01/2008,
ISBN: 978-2-8004-1407-2
Nombre de pages: 370 pages
Prix: 35 €

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Synopsis

Démocratie et transparence étaient deux thèmes centraux de la déclaration de Laeken ; la cohérence de l’action de l’Union, tout particulièrement dans le domaine des relations extérieures, s’est quant à elle imposée comme un enjeu crucial dans les travaux de la Convention sur l’avenir de l’Union. Il n’est donc pas étonnant de les retrouver parmi les principes considérés comme innovateurs du traité établissant une Constitution pour l’Europe. Certes, il est acquis maintenant, avec la signature du traité de Lisbonne, que la révision des traités européens a perdu son caractère constitutionnel. Mais il n’en demeure pas moins intéressant de vérifier si les principes de la transparence, de la démocratie et de la cohérence, interprétés comme des principes constitutionnels, se perpétuant au-delà de l’échec de l’adoption d’une Constitution formelle pour l’Europe, sont respectés par l’Union européenne en voie de rénovation. L’Union européenne évolue-t-elle vers plus de transparence et de démocratie ? Telle a été la question à laquelle la première partie de cet ouvrage a tenté de répondre. Au fil des différentes contributions, se dessine une réponse nuancée : progrès incontestable du côté de la démocratisation de l’Union, bilan nettement mitigé en ce qui concerne la transparence et la simplification, surtout dans le traité de Lisbonne. La cohérence de l’action extérieure de l’Union est au centre de la deuxième partie de l’ouvrage et analysée dans ses multiples dimensions : cohérence institutionnelle d’abord, dans sa dimension verticale – entre l’Union et les Etats – et horizontale – entre les institutions de l’Union ; cohérence substantielle ensuite, entre les différentes politiques européennes ayant une dimension externe et entre l’action extérieure de l’Union et ses politiques internes. Les diverses contributions convergent vers un constat similaire : même si le traité de Lisbonne reste en retrait par rapport à la Constitution, plusieurs réformes devraient permettre à l’Union d’avancer en direction de cet objectif : personnalité juridique unique de l’Union, définition de principes et objectifs qui doivent guider l’action de l’Union sur la scène internationale dans tous ses aspects, création de la fonction de ministre des Affaires étrangères de l’Union devenu haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité.

 

Le présent ouvrage, édité par Marianne Dony, directeur de l’Institut d’études européennes de l’Université libre de Bruxelles, et Lucia Serena Rossi, professeur à l’Université de Bologne, est le résultat d’une recherche internationale financée par la Commission européenne – Action Jean Monnet et menée par l’Université de Bologne, l’Université libre de Bruxelles et l’Université de Nice-Sophia Antipolis sous la coordination du professeur Lucia Serena Rossi.



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